En cette période, il est un usage bien établi de souhaiter une bonne année et tous ses meilleurs vœux à sa famille, ses proches mais également à ses clients présents et futurs…Alors bonne année à chacun d’entre vous !
Il est également un autre usage de saison, peut-être plus discutable, de prendre de bonnes résolutions pour l’année nouvelle, résolutions qui bien souvent ne survivent pas au-delà de la Chandeleur.
Ces résolutions ont vocation à s’appliquer à soi-même, mais rien ne semble interdire d’en proposer aux autres.
Je m’autorise donc de soumettre à mes clients la résolution de toujours se constituer, mais surtout de conserver, la preuve de leurs actions et affirmations passées, actuelles ou à venir, dans le cadre de leurs activités professionnelles.
Ainsi, et uniquement à titre d’exemple, trop d’entrepreneurs, pourtant de bonne foi, se plaignent d’un sentiment d’injustice face à certaines décisions prononcées à leur encontre, ayant fait fi de leur bon droit à s’opposer à un fournisseur indélicat qui sollicite judiciairement le règlement de sa facture alors qu’il a fourni une prestation incomplète, de mauvaise qualité ou même quasiment inexistante.
La bonne foi est évidemment primordiale dans les relations commerciales, mais quand celle-ci fait défaut, il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention.
S’il est de principe qu’en matière commerciale, la preuve est libre, celle-ci doit pouvoir être fournie, sous une forme ou une autre, au juge saisi en cas de conflit. A défaut de quoi, la seule affirmation de sa bonne foi ne suffira pas.
Il ne s’agit en l’espèce que d’un simple rappel qui ne vaccinera personne mais qui peut, lui aussi, éviter des formes sévères d’un sentiment d’injustice.
Je vous souhaite à tous une bonne santé!
Frédéric Lamoureux, Avocat